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Informations générales
Des Fleurs Pour Le Dire, 11 rue du Docteur Sourdille, 44640 le pellerin
Créateur du site internet: Retz Création Internet
Responsable de publication: Stéphane Tijou

Hébergement
L’hébergement du site est réalisé par la société :
LWS – 4 Rue Galvani – 75838 Paris

Conditions générales
Ci-jointes les conditions générales d’utilisation utiles du site fleuriste-lepellerin.fr et de l’entreprise individuelle Stéphane Tijou.

Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site fleuriste-lepellerin.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire: fleuriste-lepellerin.fr
Responsable de publication: Retz-CréationInternet.fr – paysretz@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site fleuriste-lepellerin.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site fleuriste-lepellerin.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Le site fleuriste-lepellerin.fr peut être mis à jour à tout moment, de même que pour ces présentes conditions.

Contenu du site
Toute copie,reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de fleuriste-lepellerin.fr.

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Juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site fleuriste-lepellerin.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.

Principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.